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Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ni violer les lois en vigueur dans votre juridiction.
2 – Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, à tout moment. Vos contenus (hors données de paiement) peuvent être transmis sans chiffrement. Les paiements par carte sont toujours sécurisés.
Il est interdit de reproduire, vendre ou exploiter tout ou partie du site ou de son contenu sans autorisation écrite.
3 – Exactitude des informations
Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif. Elles peuvent ne pas être à jour ou complètes. Vous utilisez ces informations à vos risques.
4 – Modifications du service et des prix
Les prix peuvent changer à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou suspendre le site sans préavis.
5 – Produits ou services
Nos produits sont artisanaux, parfois disponibles en quantités limitées. Nous affichons les couleurs et descriptions aussi fidèlement que possible, mais nous ne pouvons garantir l’exactitude des couleurs selon les écrans.
Les conditions de retour sont définies dans notre politique de remboursement : [Insérer le lien vers ta politique de remboursement].
6 – Exactitude de la facturation
Nous pouvons refuser ou limiter une commande (ex. : suspicion de revente). Vous devez fournir des informations complètes et à jour pour tout achat.
7 – Outils tiers
Nous pouvons fournir l’accès à des outils ou applications proposés par des tiers. Vous les utilisez à vos risques et selon leurs conditions propres.
8 – Liens vers des sites tiers
Certains contenus peuvent diriger vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables de ces sites ni des dommages liés à leur utilisation.
9 – Commentaires et suggestions
Tout contenu que vous soumettez (commentaire, idée, message) peut être utilisé librement par L'Arbre à Bougies, sans obligation de confidentialité ou de rémunération.
10 – Données personnelles
Les données personnelles transmises sont régies par notre politique de confidentialité : [Insérer le lien vers ta politique de confidentialité].
11 – Erreurs et omissions
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12 – Utilisations interdites
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- pour violer des droits de propriété intellectuelle,
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13 – Exclusion de garantie et limitation de responsabilité
L’utilisation de ce site et de ses services se fait à vos risques. Le site et les produits sont fournis « en l’état », sans garantie de performance, de fiabilité ou d’adéquation à un usage particulier.
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14 – Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité L'Arbre à Bougies en cas de réclamation liée à une violation de ces conditions ou à l’usage de ce site.
15 – Divisibilité
Si une disposition est jugée inapplicable, le reste des Conditions reste valable.
16 – Résiliation
Ces Conditions restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Nous pouvons résilier à tout moment si vous ne respectez pas les présentes conditions.
17 – Accord complet
Ces Conditions, ainsi que les politiques annexes, constituent l’accord complet entre vous et L'Arbre à Bougies.
18 – Droit applicable
Ces Conditions de service sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de L'Arbre à Bougies.
19 – Modifications
Nous pouvons modifier ces Conditions à tout moment. Il vous appartient de vérifier régulièrement leur contenu.
20 – Coordonnées
L'Arbre à Bougies
Genouillac Laurence
48 Grand Rue, 06140 Tourrettes-sur-Loup, France
Email : arbreabougies@gmail.com
SIRET : 424 802 825 00036
TVA : non applicable – article 293 B du CGI